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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI SA
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VIT'OSEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIT'OSEC
VETAGRI SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3173405
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
VIT\'OSEC de VETAGRI SA

Présentation de la marque VIT'OSEC

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIT'OSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI SA domicilié(e) 59, rue Arthur Enaud, Zone Industrielle - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 227 751 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VIT'OSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIT'OSEC est expirée depuis le 5 juillet 2022.

VETAGRI SA a également déposé les autres marques suivantes : VERRACHOC , VITALPOR , SOCODIET , VETAPHOS , VETAPOR


VETAGRI SA, Société par Actions Simplifiée - 59, rue Arthur Enaud, Zone Industrielle - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 315227751


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501820 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 24 avril 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°599631 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Produit asséchant pour litières à base d'argiles, de minéraux, de végétaux, à l'exception des produits vétérinaires et chimiques.